Recherche de codes de catégorie pour la déclaration des produits cosmétiques

Chaque produit cosmétique déclaré auprès de la FDA est associé à un code de catégorie. Choisissez la famille et le type de produit pour obtenir le code applicable, directement à partir de la liste des catégories publiée. Cet outil sert à effectuer une recherche et ne constitue pas un conseil réglementaire ; la personne responsable confirme le code définitif lors de la déclaration.

Pour en savoir plus sur le périmètre de fabrication et les exigences des projets, consultez la fabrication de produits cosmétiques par NEXO.

Configuration du produit

Sélectionnez les paramètres ci-dessous pour déterminer la catégorie réglementaire.

Famille de produits Type de produit Mode d’application (mode d’utilisation)

Résultat du système

En attente de la recherche… Choisissez une famille et un type de produit, puis sélectionnez « Calculer le code produit ».

Structure du code

Niveau	Élément indiqué	Exemple
Principal	Catégorie de produit à deux chiffres	06 Préparations capillaires (non colorantes)
Secondaire	Lettre de la catégorie correspondante	A Après-shampooings
Tertiaire	1 sans rinçage ou 2 à rincer	2 À rincer

L’enregistrement d’un établissement de fabrication peut comporter plusieurs codes tertiaires, car une marque couvre plusieurs types de produits. La déclaration d’un produit donné comporte un seul code, soit sans rinçage, soit à rincer, jamais les deux. Plusieurs catégories n’ont aucun niveau tertiaire ; le code se termine alors simplement par la lettre.